Compte-rendu du Groupe de Travail sur le fonctionnement des CAPL du 17.01.2012.
Compte-rendu du G T du 17 janvier 2012 sur le mode d’organisation du travail en CAPL.
– Propos liminaires de la CGT Finances Publiques
– FICHE N°1 : autorisations d’absences
– FICHE N°2 : conditions de participation des experts
– FICHE N°3 : modalités de réunion
– FICHE N°4 : les modalités de représentation en CAP des grades ne disposant pas d’élus
Le détail dans la Pièce Jointe ci-dessous :
Cpte-rendu CGT sur le Groupe de Travail : fonctionnement des CAPL.
